Mentions légales
Dernière mise à jour le 1 octobre 2026
Éditeur du site
Le site Airsoft Occasions est édité par [à compléter : raison sociale], [à compléter : forme juridique] au capital de [à compléter : capital social], immatriculée au RCS de [à compléter : ville du RCS et numéro SIREN], dont le siège social est situé [à compléter : adresse du siège].
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter : numéro de TVA intracommunautaire]. Directeur de la publication : [à compléter : directeur de la publication].
Contact : [à compléter : email de contact].
Hébergement
Le site est hébergé par [à compléter : nom de l'hébergeur], [à compléter : adresse de l'hébergeur], [à compléter : téléphone de l'hébergeur].
Propriété intellectuelle
La structure du site, sa charte graphique, ses textes et logos sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Les contenus publiés par les utilisateurs (photos, descriptions, avis) restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à l'éditeur le droit de les afficher sur le site pendant la durée de leur publication.
Statut d'hébergeur des annonces
Airsoft Occasions agit en qualité d'hébergeur des annonces publiées par ses utilisateurs, au sens de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. L'éditeur n'est pas partie aux contrats de vente conclus entre utilisateurs.
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé via les boutons « Signaler l'annonce » et « Signaler le membre », ou à l'adresse [à compléter : email de contact].